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Office de Tourisme Cœur du Perche

CDC Cœur du Perche

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Le directeur de la publication de ce site web est Pascal Pecchioli,
vice-président de la Communauté de Communes Cœur du Perche en charge du tourisme et de la culture.

 

HÉBERGEMENT, DÉVELOPPEMENT ET CRÉATION GRAPHIQUE

 

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Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc... ) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de l'Office de Tourisme Cœur du Perche.
Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l'œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l'accord préalable et exprès de l'Office de Tourisme Cœur du Perche.

En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.  

 

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